Arrêté du 28 juillet 2025 relatif aux épreuves du deuxième groupe du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » - Article 7
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b6ab715a-8434-4cb3-b70c-fd44ad828207
- Début de validité
- 1 août 2025
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 31 juillet 2025 à 22h12
- Import Jurisfac
- 18 septembre 2026 à 08h23 — 163f3f04-89e5-4c83-bc32-7e8a1d1cd4e7
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052014138/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052014138/article-7/versions/b6ab715a-8434-4cb3-b70c-fd44ad828207/
Sommaire du texte
Texte
Les dispositions du présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d'examen 2027 de la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) du baccalauréat technologique.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 octobre 2019Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 2019 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 2019 - Annexe (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 2019 - art. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 2019 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 2019 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 2019 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 2019 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 2019 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 2019 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 2019 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 2019 - art. 9 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 2019 relatif aux épreuves du deuxième groupe de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) du baccalauréat technologique
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro