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Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article 234-2.02

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Mise à jour en retard — 905672ae-46f3-42e3-9a7a-64e8bf1fe61b
Début de validité
21 août 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 20 août 2025 à 21h08
Import Jurisfac
19 septembre 2026 à 17h53 — a61c7dab-9992-4b41-8e57-68248900c989
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052118202/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052118202/article-234-202/versions/905672ae-46f3-42e3-9a7a-64e8bf1fe61b/
Sommaire du texte

Habitabilité.

Pour ce qui relève de l'habitabilité et de l'hygiène, le navire doit être conforme à la division 215.

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