Arrêté du 12 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 12 février 2025 portant création de la mention « pêche de loisirs à pieds et en embarcation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 2
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 6949c1e4-aedd-4792-a9a0-2b8419d1a05a
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 30 septembre 2025 à 21h49
- Import Jurisfac
- 21 septembre 2026 à 17h21 — c82d2f6e-42af-4d9c-ae4d-8bf6ba926794
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052322965/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052322965/article-2/versions/6949c1e4-aedd-4792-a9a0-2b8419d1a05a/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2025Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 février 2025 - art. (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro