Arrêté du 15 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 34ce3f9e-ef02-4711-a5a9-22c73e4c22aa
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 3 août 2026 à 21h35
- Import Jurisfac
- 23 octobre 2026 à 04h14 — 053fff91-a72a-4347-841c-2c367eac1a32
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052544750/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052544750/article-1/versions/34ce3f9e-ef02-4711-a5a9-22c73e4c22aa/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 novembre 2023Art. 1
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 novembre 2023 - art. 1 (M)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1