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Arrêté du 15 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires - Article 2

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Version
Mise à jour en retard — a3e044b9-f726-4b8f-87ac-28dd1076259c
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 10 novembre 2025 à 21h20
Import Jurisfac
24 septembre 2026 à 18h28 — 076029b1-0810-42ec-b159-b014f53a52e3
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052544752/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052544752/article-2/versions/a3e044b9-f726-4b8f-87ac-28dd1076259c/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 novembre 2023
Art. 2

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 novembre 2023 - art. 2 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
10 novembre 2025 à 21h20
Date de l’import Jurisfac
24 septembre 2026 à 18h28
Identifiant de l’import Jurisfac
076029b1-0810-42ec-b159-b014f53a52e3
Archive
LEGI_20251110-211525.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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