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  3. Décret n° 2025-1305 du 24 décembre 2025 relatif aux conditions de stage des étudiants de troisième cycle en études de médecine, de pharmacie et d'odontologie, placés dans une situation particulière liée à la parentalité
  4. LEGIARTI000053183631

Décret n° 2025-1305 du 24 décembre 2025 relatif aux conditions de stage des étudiants de troisième cycle en études de médecine, de pharmacie et d'odontologie, placés dans une situation particulière liée à la parentalité - Article 3

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Version
Mise à jour en retard — 63615d1b-370b-4402-987a-a1b1f1904e21
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 29 décembre 2025 à 23h01
Import Jurisfac
28 septembre 2026 à 19h39 — f35b6606-f281-4e3c-93a9-fd4a0196c0d0
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053183631/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053183631/article-3/versions/63615d1b-370b-4402-987a-a1b1f1904e21/
Sommaire du texte
  1. LEGIARTI000053183627
  2. Article 2
  3. LEGIARTI000053183631
  4. LEGIARTI000053183633
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. LEGIARTI000053183627
  2. Article 2
  3. LEGIARTI000053183631
  4. LEGIARTI000053183633
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R6153-20

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
29 décembre 2025 à 23h01
Date de l’import Jurisfac
28 septembre 2026 à 19h39
Identifiant de l’import Jurisfac
f35b6606-f281-4e3c-93a9-fd4a0196c0d0
Archive
LEGI_20251229-225156.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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