Arrêté du 16 janvier 2026 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien, au diplôme d'Etat de professeur de musique et au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — f2fe8877-7c8c-4aeb-bc2a-cb41782f60d2
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 30 janvier 2026 à 22h03
- Import Jurisfac
- 6 octobre 2026 à 19h51 — 4ec675d8-c95b-4514-b59f-20fdc13e8fbc
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053419091/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053419091/article-1/versions/f2fe8877-7c8c-4aeb-bc2a-cb41782f60d2/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2022Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2022Art. 1, Art. 2, Art. 4
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 novembre 2022 - art. 24 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 novembre 2022 - art. 1 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 novembre 2022 - art. 2 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 novembre 2022 - art. 4 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 24
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4