Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie
  4. TITRE Ier : ORGANISATION DE LA FORMATION EN VUE DU DIPLÔME D'ÉTAT DE DOCTEUR EN PHARMACIE
  5. Chapitre II : Troisième cycle court
  6. Section III : Dispositions communes au troisième cycle court
  7. LEGIARTI000053558805

Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie - Article 34

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
12 janvier 2026

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 024dd887-6c64-4aef-8215-d9368381beaf
Début de validité
12 janvier 2026
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 24 février 2026 à 22h22
Import Jurisfac
9 octobre 2026 à 03h16 — 4a2e9c43-f3be-42e7-95e8-aac579266d0c
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053558805/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053558805/article-34/versions/024dd887-6c64-4aef-8215-d9368381beaf/
Sommaire du texte
  1. TITRE Ier : ORGANISATION DE LA FORMATION EN VUE DU DIPLÔME D'ÉTAT DE DOCTEUR EN PHARMACIE Consulter cette section
    1. Article 1
    2. LEGIARTI000053560186
    3. Article 2
    4. Article 3
    5. LEGIARTI000053560204
    6. Chapitre Ier : Diplôme de formation approfondie en sciences pharmaceutiques Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    7. Chapitre II : Troisième cycle court Consulter cette section
      1. Section I : Diplôme d'études spécialisées de pharmacie officinale Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      2. Section II : Diplôme d'études spécialisées de pharmacie industrielle et recherche Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Section III : Dispositions communes au troisième cycle court Consulter cette section
        1. LEGIARTI000053558805
        2. Sous-section I : Le coordonnateur local du diplôme d'études spécialisées Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        3. Sous-section II : Les enseignants référents Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        4. Sous-section III : La thèse en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Article 19
      5. Article 20
    8. Chapitre IV : La thèse en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    9. Chapitre III : Dispositions spécifiques aux élèves pharmaciens des écoles du service de santé des armées Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    10. Chapitre V : Dispositions spécifiques aux élèves pharmaciens des écoles du service de santé des armées Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    11. Chapitre IV : Obtention du diplôme d'État de docteur en pharmacie Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET FINALES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. Annexes Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. TITRE Ier : ORGANISATION DE LA FORMATION EN VUE DU DIPLÔME D'ÉTAT DE DOCTEUR EN PHARMACIE Consulter cette section
    1. Article 1
    2. LEGIARTI000053560186
    3. Article 2
    4. Article 3
    5. LEGIARTI000053560204
    6. Chapitre Ier : Diplôme de formation approfondie en sciences pharmaceutiques Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    7. Chapitre II : Troisième cycle court Consulter cette section
      1. Section I : Diplôme d'études spécialisées de pharmacie officinale Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      2. Section II : Diplôme d'études spécialisées de pharmacie industrielle et recherche Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Section III : Dispositions communes au troisième cycle court Consulter cette section
        1. LEGIARTI000053558805
        2. Sous-section I : Le coordonnateur local du diplôme d'études spécialisées Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        3. Sous-section II : Les enseignants référents Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        4. Sous-section III : La thèse en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Article 19
      5. Article 20
    8. Chapitre IV : La thèse en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    9. Chapitre III : Dispositions spécifiques aux élèves pharmaciens des écoles du service de santé des armées Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    10. Chapitre V : Dispositions spécifiques aux élèves pharmaciens des écoles du service de santé des armées Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    11. Chapitre IV : Obtention du diplôme d'État de docteur en pharmacie Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET FINALES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. Annexes Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

La validation du troisième cycle court est subordonnée à la validation de l'ensemble des enseignements théoriques, dirigés et pratiques, des stages et à la validation du portfolio.

L'organisation des enseignements ainsi que les modalités de validation des enseignements et des stages sont fixées par le conseil de l'unité de formation et de recherche dispensant des formations pharmaceutiques et approuvées par le président de l'université.

La validation des stages est prononcée par le directeur de l'unité de formation et de recherche sur la base des évaluations du ou des maîtres de stage.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 12 janvier 2026 Version 34 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
Sous-section I : Le coordonnateur local du diplôme d'études spécialisées →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 décembre 2025 - art. 2

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 2

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
24 février 2026 à 22h22
Date de l’import Jurisfac
9 octobre 2026 à 03h16
Identifiant de l’import Jurisfac
4a2e9c43-f3be-42e7-95e8-aac579266d0c
Archive
LEGI_20260224-221302.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données