Arrêté du 10 mars 2026 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège - Article 6

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Version: Mise à jour en retard — 645ea52b-d729-4eeb-9d9a-a1082e6101a8
Début de validité: 13 mars 2026
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 12 mars 2026 à 21h47
Import Jurisfac: 10 octobre 2026 à 02h51 — cd774a62-4bc7-4e32-871e-c3f0ecf2dc43
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URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053654112/article-6/versions/645ea52b-d729-4eeb-9d9a-a1082e6101a8/

Sommaire du texte

Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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CITATION Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 19 mai 2015 - art. Annexe 2