Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l'arrêté du 15 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management en hôtellerie - restauration (option A : Management d'unité de restauration ; option B : Management d'unité de production culinaire ; option C : Management d'unité d'hébergement) »
  4. Article 7

Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l'arrêté du 15 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management en hôtellerie - restauration (option A : Management d'unité de restauration ; option B : Management d'unité de production culinaire ; option C : Management d'unité d'hébergement) » - Article 7

Mise à jour en retard

Consulter à une date

Aujourd’hui

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — a27248eb-1145-45fc-b72a-ccc782204e75
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 15 mai 2026 à 21h04
Import Jurisfac
13 octobre 2026 à 04h17 — 21362381-36d5-4d08-ad2f-6c00b6e6816f
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054102655/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054102655/article-7/versions/a27248eb-1145-45fc-b72a-ccc782204e75/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. ANNEXE I Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  11. ANNEXE II Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  12. ANNEXE III Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  13. ANNEXE IV Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  14. ANNEXE V Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  15. ANNEXE VI Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. ANNEXE I Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  11. ANNEXE II Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  12. ANNEXE III Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  13. ANNEXE IV Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  14. ANNEXE V Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  15. ANNEXE VI Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 2018
Art. 9 bis

↑ Retour au niveau parent
← Article 6Article 8 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 2018 - art. 9 bis (V)

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 9 bis

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
15 mai 2026 à 21h04
Date de l’import Jurisfac
13 octobre 2026 à 04h17
Identifiant de l’import Jurisfac
21362381-36d5-4d08-ad2f-6c00b6e6816f
Archive
LEGI_20260515-205921.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données