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  3. Arrêté du 20 mai 2026 portant accréditation de l'Ecole nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole à délivrer le master enseignement et éducation (M2E)
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Arrêté du 20 mai 2026 portant accréditation de l'Ecole nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole à délivrer le master enseignement et éducation (M2E) - Article 3

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
4 juin 2026

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — c102e1bd-7f23-4e24-8b0e-acd38827611c
Début de validité
4 juin 2026
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 3 juin 2026 à 22h13
Import Jurisfac
14 octobre 2026 à 16h48 — 7be26c51-e2e6-4916-ba54-a4da4130c07e
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054183075/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054183075/article-3/versions/c102e1bd-7f23-4e24-8b0e-acd38827611c/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique

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Évolution juridique

  1. 4 juin 2026 Version 3 — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
3 juin 2026 à 22h13
Date de l’import Jurisfac
14 octobre 2026 à 16h48
Identifiant de l’import Jurisfac
7be26c51-e2e6-4916-ba54-a4da4130c07e
Archive
LEGI_20260603-220526.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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