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  3. Arrêté du 9 juin 2026 portant création de la spécialité « Maroquinerie de haute facture, option Maroquinerie, option Malleterie » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance
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Arrêté du 9 juin 2026 portant création de la spécialité « Maroquinerie de haute facture, option Maroquinerie, option Malleterie » de brevet national des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance - Article 4

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
9 juillet 2026

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — dcb0c30c-8572-47ee-906e-57926a5a47c8
Début de validité
9 juillet 2026
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 8 juillet 2026 à 21h57
Import Jurisfac
17 octobre 2026 à 22h21 — b2f34957-0068-4cb4-9936-2a45a43cb765
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054397828/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054397828/article-4/versions/dcb0c30c-8572-47ee-906e-57926a5a47c8/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
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Texte


La liste et les volumes horaires des enseignements professionnels et généraux applicables à la spécialité « Maroquinerie de haute facture » de brevet national des métiers d'arts sont fixés par l'arrêté du 22 avril 2026 susvisé.
La durée de la période de formation en milieu professionnel au titre de la préparation de la spécialité « Maroquinerie de haute facture » de brevet national des métiers d'art est de 16 semaines. Les modalités, l'organisation et les objectifs de cette formation sont définis en annexe V du présent arrêté.

Historique

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Évolution juridique

  1. 9 juillet 2026 Version 4 — VIGUEUR

Corrections de données

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 avril 2026

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
8 juillet 2026 à 21h57
Date de l’import Jurisfac
17 octobre 2026 à 22h21
Identifiant de l’import Jurisfac
b2f34957-0068-4cb4-9936-2a45a43cb765
Archive
LEGI_20260708-215132.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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