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Arrêté du 16 novembre 2023 définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l'exposition des personnes aux rayonnements ionisants - Article 1

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Mise à jour en retard — 0a6250ae-0bd1-43fc-97b9-4ded149cf2ca
Début de validité
26 novembre 2023
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 16 juillet 2026 à 21h55
Import Jurisfac
18 octobre 2026 à 07h16 — d0461d67-6271-4d68-a69b-9bbeac75f5fc
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054432889/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054432889/article-1/versions/0a6250ae-0bd1-43fc-97b9-4ded149cf2ca/
Sommaire du texte


Les dispositions du présent arrêté définissent les méthodes de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes mentionnées à l'article R. 1333-24 du code de la santé publique et à l'article R. 4451-12 du code du travail.
La dose efficace reçue par un individu est la somme des doses efficaces résultant des expositions externe et interne aux rayonnements ionisants. Elle est calculée selon les dispositions figurant en annexe I du présent arrêté.

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