Arrêté du 16 novembre 2023 définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l'exposition des personnes aux rayonnements ionisants - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 4a423bd6-ad93-42cc-a1aa-22950c7383dc
- Début de validité
- 26 novembre 2023
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 16 juillet 2026 à 21h55
- Import Jurisfac
- 18 octobre 2026 à 07h16 — d0461d67-6271-4d68-a69b-9bbeac75f5fc
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054432895/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054432895/article-2/versions/4a423bd6-ad93-42cc-a1aa-22950c7383dc/
Sommaire du texte
Texte
Les définitions et les méthodes qui sont utilisées pour les calculs de la dose efficace et de la dose équivalente résultant d'une exposition externe sont définies en annexe II du présent arrêté.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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