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  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 22 janvier 2015 portant sur le classement d'une liste de cours d'eau, tronçons de cours d'eau ou canaux au titre du 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement
  4. Annexe

Annexe

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — acfea153-dfad-47d4-88c1-0e7a9eabd1e3
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000030224712/2026-10-29#LEGISCTA000030224713
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGISCTA000030224713/annexe/versions/acfea153-dfad-47d4-88c1-0e7a9eabd1e3/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Annexe
    1. Article sans numéro
  1. Historique
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Annexe
    1. Article sans numéro
  1. Historique
  2. Provenance
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Articles et annexes

Article sans numéro

EN VIGUEUR


Liste des cours d'eau du bassin de la Martinique classés au titre du 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement


CODE
BASSIN VERSANT
COURS D'EAU CLASSÉS AU TITRE DU 2° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17
du code de l'environnement
CODE
hydrographique
LONGUEUR
(mètres)
L1-001
Carbet
Rivière du Carbet sur toute la longueur du drain principal de sa source à son embouchure en mer
232-1600
12 763
L1-002
Grand Rivière
Grande Rivière sur toute la longueur du drain principal de sa source à son embouchure en mer
21010860
5 415

Historique

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Évolution juridique

  1. 13 février 2015 Version — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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