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  3. Arrêté du 22 juin 1998 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome à l'air
  4. TITRE V : ESPACE D'ÉVOLUTION ET CONDITIONS D'ÉVOLUTION.
  5. Article 12

Arrêté du 22 juin 1998 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome à l'air - Article 12

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
11 juillet 1998
Fin de vigueur
30 avril 2008

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 5c108178-538e-4482-9f83-e19704683770
Début de validité
11 juillet 1998
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006523664/2000-07-08
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006523664/article-12/versions/5c108178-538e-4482-9f83-e19704683770/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. TITRE Ier : LE DIRECTEUR DE PLONGÉE. Consulter cette section

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  4. TITRE II : LE GUIDE DE PALANQUÉE. Consulter cette section

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  5. TITRE III : MATÉRIEL D'ASSISTANCE ET DE SECOURS. Consulter cette section

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  6. TITRE IV : ÉQUIPEMENT DES PLONGEURS. Consulter cette section

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  7. TITRE V : ESPACE D'ÉVOLUTION ET CONDITIONS D'ÉVOLUTION. Consulter cette section
    1. Article 11
    2. Article 12
    3. Article 13
    4. Article 14
    5. Article 15
    6. Article 16
  8. TITRE VI : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Consulter cette section

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  9. Article 19
  10. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. TITRE Ier : LE DIRECTEUR DE PLONGÉE. Consulter cette section

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  4. TITRE II : LE GUIDE DE PALANQUÉE. Consulter cette section

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  5. TITRE III : MATÉRIEL D'ASSISTANCE ET DE SECOURS. Consulter cette section

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  6. TITRE IV : ÉQUIPEMENT DES PLONGEURS. Consulter cette section

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  7. TITRE V : ESPACE D'ÉVOLUTION ET CONDITIONS D'ÉVOLUTION. Consulter cette section
    1. Article 11
    2. Article 12
    3. Article 13
    4. Article 14
    5. Article 15
    6. Article 16
  8. TITRE VI : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Consulter cette section

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  9. Article 19
  10. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


Une palanquée constituée de débutants ne peut évoluer que dans l'espace proche. En fin de formation technique conduisant au niveau 1 de plongeur, celle-ci peut évoluer dans l'espace médian sous la responsabilité d'un guide de palanquée.

Historique

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Évolution juridique

  1. 11 juillet 1998 Version 12 — ABROGE

Corrections de données

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Autres relations

  • SPEC_APPLI Arrêté 1998-06-22 art. 17 — Référence sans identifiant DILA

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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