Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris - Article 16
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b5fe3353-fb90-49a0-87fc-a008813452d3
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006533484/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006533484/article-16/versions/b5fe3353-fb90-49a0-87fc-a008813452d3/
Sommaire du texte
Texte
a modifié les dispositions suivantes
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-715 du 10 juillet 1985 - art. 15 (M)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-715 du 10 juillet 1985 - art. 16 (M)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-715 du 10 juillet 1985 - art. 2 (Ab)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-715 du 10 juillet 1985 - art. 23 (M)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-715 du 10 juillet 1985 - art. 24 (M)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-715 du 10 juillet 1985 - art. 25 (M)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-715 du 10 juillet 1985 - art. 7 (M)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 2
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 7
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 24
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 25
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 16
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 23
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 15