Arrêté du 6 septembre 1989 fixant les modalités des concours pour le recrutement des professeurs des disciplines scientifiques et techniques de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers - Article 3
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 8e33435f-e3ff-4de2-9ee6-b35aaf2196dd
- Début de validité
- 14 septembre 1989
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000019795940/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000019795940/article-3/versions/8e33435f-e3ff-4de2-9ee6-b35aaf2196dd/
Sommaire du texte
Texte
La définition des programmes est donnée, par discipline, en annexe au présent arrêté (1).
Notes
(1) Cet arrêté et son annexe sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 21 septembre 1989 et diffusés par le Centre national de documentation pédagogique, 13 rue du four, 75006 Paris.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.