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  3. Arrêté du 6 septembre 1989 fixant les modalités des concours pour le recrutement des professeurs des disciplines scientifiques et techniques de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
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Arrêté du 6 septembre 1989 fixant les modalités des concours pour le recrutement des professeurs des disciplines scientifiques et techniques de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers - Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
14 septembre 1989

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 2ba6f534-d819-4f3e-980e-18972ed8d467
Début de validité
14 septembre 1989
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000019795939/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000019795939/article-2/versions/2ba6f534-d819-4f3e-980e-18972ed8d467/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
  13. Article Annexe
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
  13. Article Annexe
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


Les concours prévus aux articles 5 et 6 du décret du 6 mai 1988 susvisés sont organisés dans les disciplines suivantes :


Construction mécanique ;


Mécanique : option Energétique ;


Architecture : option Construction civile ;


Génie chimique ;


Organisation et gestion des entreprises ;


Fabrications mécaniques : option Enlèvement de matière, option Déformations plastiques, option Fonderie ;


Méthodes ;


Automatique : option Textile ;


Sciences électriques : option Electronique, option Electrotechnique ;


Topographie ;


Informatique industrielle.

Notes

L'article 2 a été modifié par un arrêté publié au BO de l'éducation nationale n° 26 du 30 juin 1994.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 14 septembre 1989 Version 2 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-651 du 6 mai 1988 - art. 5 (V)

Liens entrants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 5

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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