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  3. Arrêté du 9 novembre 1992 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle et de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle
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  5. Article Annexe A2

Arrêté du 9 novembre 1992 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle et de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle - Article Annexe A2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
22 novembre 1992

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 00c8281f-180e-4b46-9172-35a481442ff4
Début de validité
22 novembre 1992
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000019802549/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000019802549/article-annexe-a2/versions/00c8281f-180e-4b46-9172-35a481442ff4/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. ANNEXES Consulter cette section
    1. Article Annexe A1
    2. Article Annexe A2
    3. Article Annexe B1
    4. Article Annexe B2
    5. Article Annexe C1
    6. Article Annexe C2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. ANNEXES Consulter cette section
    1. Article Annexe A1
    2. Article Annexe A2
    3. Article Annexe B1
    4. Article Annexe B2
    5. Article Annexe C1
    6. Article Annexe C2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


CANDIDATURE A UNE INSCRIPTION SUR LA LISTE DE QUALIFICATION AUX FONCTIONS DE MAITRE DE CONFERENCES DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE


(ANNEE...)


(Article 30 du décret n o 92-1178 du 2 novembre 1992)

Section n o


Intitulé de la section (1) :

Déclaration de candidature (2)

M., Mme, Mlle (3) :


Nom patronymique :


Nom marital :


Prénoms :


Date et lieu de naissance :


Nationalité (4) :


Française.


Ressortissants des autres Etats membres de la CEE.


Hors CEE.


Adresse à laquelle seront expédiées toutes les correspondances (5) :


Résidence, bâtiment, escalier (s'il y a lieu) :


Rue :


N° :


Code postal :


Ville :


Téléphone :


A Monsieur le directeur du Muséum national d'histoire naturelle (secrétariat général), 57, rue Cuvier, 75005 Paris.


J'ai l'honneur de poser ma candidature à l'inscription sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences dans la section ci-dessus désignée.


Fait à


, le

Signature :

(1) Se reporter à la liste des sections du Conseil national des universités.


(2) Il est vivement recommandé de dactylographier ce document.


(3) Rayer les mentions inutiles.


(4) Mettre une croix dans la case appropriée.


(5) Aucune modification de cette adresse ne pouvant être prise en compte, les candidats sont invités à s'assurer le cas échéant de la réexpédition de leur courrier.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 22 novembre 1992 Version Annexe A2 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 - art. 30 (V)

Liens entrants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 30
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 30

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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