Arrêté du 9 novembre 1992 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle et de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle - Article Annexe C1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b001d2eb-956a-4dd3-9807-87f9ad1abe61
- Début de validité
- 22 novembre 1992
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000019802628/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000019802628/article-annexe-c1/versions/b001d2eb-956a-4dd3-9807-87f9ad1abe61/
Sommaire du texte
Texte
CANDIDATURE A UNE INSCRIPTION SUR LA LISTE DE QUALIFICATION AUX FONCTIONS DE PROFESSEUR DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE
(ANNEE)
(Article 14 du décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992)
NOTICE D'INFORMATION STATISTIQUE :
ORIGINE PROFESSIONNELLE
Section n° : (*) M. Mme ou Mlle
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Nom patronymique : |
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Nom marital : |
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Prénoms : |
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Date de naissance : |
(*) Nationalité : |
Fr, C.E.E., Hors C.E.E. |
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(*) Diplômes : |
Habilitation |
Doctorat d'Etat |
Autres titres ou travaux |
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(*) Activité professionnelle |
Sans profession |
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Ne rien inscrire dans ce cadre |
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ACTIVITE PROFESSIONNELLE PRINCIPALE EN FRANCE |
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(*) Privée |
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(*) Publique, Education nationale, Recherche |
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Autres emplois publics |
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(*) Si Education nationale : |
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Fonction dans le Second degré, Supérieur au Muséum |
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(*) Corps du second degré : Agrégé, Certifié, Autres, libellé : |
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(*) Corps et fonctions du supérieur : MCF ou MA ; Assistant |
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Ater, Associé |
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Autres, libellé : |
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Autres corps : Libellé : |
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Si recherche : |
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(*) Organisme de recherche : C.N.R.S., Autres, libellé : |
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(*) Directeur de recherche ; Chargé de recherche |
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(*) Autres, libellé : |
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Si autres emplois publics : Libellé : |
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ACTIVITE PROFESSIONNELLE PRINCIPALE A L'ETRANGER |
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(*) Enseignant ou chercheur ; Coopérant du gouvernement français |
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Autres |
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NUMEN si Education nationale ou enseignement supérieur : |
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Fait à, le
Signature :
PARTIE A REMPLIR PAR L'ADMINISTRATION : justification des titres requis
(*) Article 14-1° ; Article 14-2° ; Article 14-3° ; Article 14-4°
(*) cocher les mentions utiles.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 septembre 1993 art. 5, v. init.
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 - art. 14 (V)
Liens entrants
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 14
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 14