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Arrêté du 30 avril 2009 portant création de la spécialité de baccalauréat professionnel « fonderie » et fixant ses conditions de délivrance - Article 5

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Mise à jour en retard — 296313ed-5c97-4801-84d8-bd67fe692f04
Début de validité
28 mai 2009
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000020670221/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000020670221/article-5/versions/296313ed-5c97-4801-84d8-bd67fe692f04/
Sommaire du texte


Les horaires de formation applicables à la spécialité de baccalauréat professionnel « fonderie » sont fixés par l'arrêté du 10 février 2009 susvisé ― grille horaire n° 1.
La durée de la formation en milieu professionnel au titre de la préparation de la spécialité de baccalauréat professionnel « fonderie » est de 22 semaines qui incluent celles correspondant au diplôme mentionné à l'article 4 du présent arrêté. Les modalités, l'organisation et les objectifs de cette formation sont définis en annexe III du présent arrêté.

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