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  3. Arrêté du 20 août 2002 relatif aux denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation
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Arrêté du 20 août 2002 relatif aux denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation - Article Annexe I

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
7 septembre 2002

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 8ba56c1c-178c-42bd-803f-2d088af93059
Début de validité
7 septembre 2002
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000021244780/2026-10-31
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000021244780/article-annexe-i/versions/8ba56c1c-178c-42bd-803f-2d088af93059/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Annexes
  7. Article Annexe I
  8. Article Annexe II
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Annexes
  7. Article Annexe I
  8. Article Annexe II
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

DENRÉES POUVANT ÊTRE TRAITÉES PAR IONISATION ET DOSES MAXIMALES D'IONISATION

La dose globale moyenne absorbée est calculée conformément aux dispositions de l'annexe de l'arrêté du 8 janvier 2002 susvisé. L'hétérogénéité de la dose absorbée doit être telle que le taux Dmax/Dmin ne peut être supérieur à 3.

Tableau 1

Denrées et ingrédients alimentaires autorisés au traitement conformément à l'annexe de la directive 99/3/CE

CATÉGORIE DE DENRÉES

DOSE GLOBALE
moyenne absorbée (kGy)
(valeur maximale)

Herbes aromatiques séchées, épices et condiments végétaux..

10

Tableau 2

Denrées et ingrédients alimentaires autorisés au traitement conformément à l'article 4, paragraphe 6, de la directive 99/2/CE

CATÉGORIE DE DENRÉES


DOSE GLOBALE
moyenne absorbée (kGy)
(valeur maximale)

Herbes aromatiques surgelées......


10

Oignons, aulx, échalotes...............


0,075

Légumes et fruits secs..................


1

Flocons et germes de céréales destinés aux produits laitiers.....


10

Farine de riz...................................


4

Gomme arabique............................


3

Viandes de volailles.......................


5

Viandes de volailles séparées mécaniquement..........................


5

Abats de volailles...........................


5

Cuisses de grenouilles congelées.


5

Sang animal, plasma et cruor déshydratés...............................


10

Crevettes surgelées ou congelées, décortiquées ou étêtées............


5

Blanc d'oeuf liquide, déshydraté ou congelé.......................................


3

Caséine, caséinates......................


6



Tableau 3

Denrées destinées à l'alimentation animale autorisées au traitement


CATÉGORIE DE DENRÉES

DOSE GLOBALE
moyenne absorbée (kGy)
(valeur maximale)


Aliments pour animaux de laboratoire...

60


Colostrum bovin pour l'alimentation des veaux................................................

10


Historique

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Évolution juridique

  1. 7 septembre 2002 Version Annexe I — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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Licence
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