Arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation - Article 15
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — eb1c7009-3a44-40e8-835b-79e800d9e307
- Début de validité
- 7 janvier 2010
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000021686801/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000021686801/article-15/versions/eb1c7009-3a44-40e8-835b-79e800d9e307/
Sommaire du texte
Texte
Sont abrogés :
-l'arrêté du 18 juin 1904 modifié organisant les agrégations ;
-l'arrêté du 27 aout 1970 relatif aux épreuves de l'agrégation d'histoire, modifié par l'arrêté du 3 mai 1974 et l'arrêté du 14 novembre 1979
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 12 septembre 1988Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Arrêté du 12 septembre 1988 (VT)
- ABROGE Arrêté du 12 septembre 1988 - Annexes (VT)
- ABROGE Arrêté du 12 septembre 1988 - art. 1 (VT)
- ABROGE Arrêté du 12 septembre 1988 - art. 10 (VT)
- ABROGE Arrêté du 12 septembre 1988 - art. 11 (VT)
- ABROGE Arrêté du 12 septembre 1988 - art. 12 (VT)
- ABROGE Arrêté du 12 septembre 1988 - art. 2 (VT)
- ABROGE Arrêté du 12 septembre 1988 - art. 3 (VT)
- ABROGE Arrêté du 12 septembre 1988 - art. 4 (VT)
- ABROGE Arrêté du 12 septembre 1988 - art. 5 (VT)
- ABROGE Arrêté du 12 septembre 1988 - art. 6 (VT)
- ABROGE Arrêté du 12 septembre 1988 - art. 7 (VT)
- ABROGE Arrêté du 12 septembre 1988 - art. 8 (VT)
- ABROGE Arrêté du 12 septembre 1988 - art. 9 (VT)
- ABROGE Arrêté du 12 septembre 1988 - art. Annexe I (VT)
- ABROGE Arrêté du 12 septembre 1988 - art. Annexe II (VT)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 juin 1904, v. init.
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 août 1970, v. init.
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 septembre 1988 fixant les modalités des concours de l'agrégation
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I