Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 12 décembre 1990 relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 6c12b123-ca37-4001-af5b-ae86216c88b7
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000022071381/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000022071381/article-1/versions/6c12b123-ca37-4001-af5b-ae86216c88b7/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 décembre 1990Art. 1, Art. 3, Art. 7, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 12 bis, Art. 13, Art. 31, Art. 32, Art. 40, Art. 41, Art. 46, Art. 48, Art. 57
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 décembre 1990 - art. 8 bis (V)
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 décembre 1990 - art. 1 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 décembre 1990 - art. 12 bis (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 décembre 1990 - art. 13 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 décembre 1990 - art. 3 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 décembre 1990 - art. 31 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 décembre 1990 - art. 32 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 décembre 1990 - art. 40 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 décembre 1990 - art. 41 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 décembre 1990 - art. 46 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 décembre 1990 - art. 48 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 décembre 1990 - art. 57 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 décembre 1990 - art. 7 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 décembre 1990 - art. 9 (V)
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 8 bis
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 12 bis
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 31
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 32
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 40
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 41
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 46
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 48
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 57