Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 21 août 1996 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de technicien en analyses biomédicales - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — db5a2f22-7d14-44f6-aad5-3090b61f7951
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000022077379/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000022077379/article-1/versions/db5a2f22-7d14-44f6-aad5-3090b61f7951/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 août 1996Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 août 1996Art. 10, Art. 24, Art. 33, Art. 35
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 août 1996Art. 32, Art. 25
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 août 1996
Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 août 1996Art. 14, Art. 24
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 (VT)
- MODIFIE Arrêté du 21 août 1996 - art. 1 (V) — Référence sans identifiant DILA
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 10 (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 13 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 14 (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 24 (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 25 (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 32 (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 33 (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 35 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de technicien de laboratoire médical
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 14
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 24
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 25
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 32
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 33
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 35