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  3. Arrêté du 21 août 1996 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de technicien en analyses biomédicales
  4. TITRE III : DU DIPLÔME D'ÉTAT.
  5. Article 32

Arrêté du 21 août 1996 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de technicien en analyses biomédicales - Article 32

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 avril 2010
Fin de vigueur
1 janvier 2027

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 0a861fb4-ac07-4759-9a22-5f71eafefa7a
Début de validité
1 avril 2010
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000022080429/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000022080429/article-32/versions/0a861fb4-ac07-4759-9a22-5f71eafefa7a/
Sommaire du texte
  1. TITRE Ier : DE LA SCOLARITÉ. Consulter cette section

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  2. TITRE II : DE L'ENSEIGNEMENT. Consulter cette section

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  3. TITRE III : DU DIPLÔME D'ÉTAT. Consulter cette section
    1. Article 24
    2. Article 24-1
    3. Article 25
    4. Article 26
    5. Article 27
    6. Article 28
    7. Article 29
    8. Article 30
    9. Article 31
    10. Article 32
    11. Article 33
    12. Article 34
    13. Article 35
  4. TITRE IV : DES DISPOSITIONS TRANSITOIRES. Consulter cette section

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  5. Article 40
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. TITRE Ier : DE LA SCOLARITÉ. Consulter cette section

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  2. TITRE II : DE L'ENSEIGNEMENT. Consulter cette section

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  3. TITRE III : DU DIPLÔME D'ÉTAT. Consulter cette section
    1. Article 24
    2. Article 24-1
    3. Article 25
    4. Article 26
    5. Article 27
    6. Article 28
    7. Article 29
    8. Article 30
    9. Article 31
    10. Article 32
    11. Article 33
    12. Article 34
    13. Article 35
  4. TITRE IV : DES DISPOSITIONS TRANSITOIRES. Consulter cette section

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  5. Article 40
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

La liste des candidats admis à l'examen du diplôme d'Etat, établie par ordre alphabétique, est affichée à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.



Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 23 août 1996 Version 32 — MODIFIE
  2. 1 avril 2010 Version 32 — ABROGE_DIFF Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2024 - art. 32
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 mars 2010 - art. 1

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 32
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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