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Arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute - Article 39

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Mise à jour en retard — 9faacc98-db6c-44f9-9559-0553bec97bd4
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000022449847/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000022449847/article-39/versions/9faacc98-db6c-44f9-9559-0553bec97bd4/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. TITRE IER : FORMATION ET CERTIFICATION Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. TITRE II : DISPENSES DE SCOLARITE Consulter cette section
    1. Article 32
    2. Article 33
    3. Article 34
    4. Article 35
    5. Article 36
    6. Article 37
    7. Article 38
    8. Article 39
    9. Article 40
    10. Article Annexe VI
    11. Article Annexe VII
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. TITRE IER : FORMATION ET CERTIFICATION Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. TITRE II : DISPENSES DE SCOLARITE Consulter cette section
    1. Article 32
    2. Article 33
    3. Article 34
    4. Article 35
    5. Article 36
    6. Article 37
    7. Article 38
    8. Article 39
    9. Article 40
    10. Article Annexe VI
    11. Article Annexe VII
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 septembre 1990
Sct. Titre Ier : De la scolarité., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 7 bis, Sct. Titre II : De l'enseignement., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 21 bis, Art. 22, Art. 23, Art. 23 bis, Sct. Titre III : Du diplôme d'Etat., Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Sct. Titre IV : Des dispenses de scolarité., Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. Annexe

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Sources créatrices et modificatrices

80 relations · page 1.

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - Titre II : De l'enseignement. (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - Titre III : Du diplôme d'Etat. (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - Titre IV : Des dispenses de scolarité. (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - Titre Ier : De la scolarité. (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 1 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 10 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 11 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 14 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 15 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 16 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 17 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 18 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 19 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 2 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 20 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 21 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 21 bis (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 22 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 23 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 23 bis (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 24 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 25 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 26 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 27 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 28 (M)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 29 (M)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 3 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 30 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 31 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 32 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 33 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 34 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 35 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 36 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 37 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 38 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 5 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 7 bis (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 8 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 9 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. Annexe (VT)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7 bis
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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Licence
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