Arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute - Article 39
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- Mise à jour en retard — 9faacc98-db6c-44f9-9559-0553bec97bd4
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000022449847/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000022449847/article-39/versions/9faacc98-db6c-44f9-9559-0553bec97bd4/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 septembre 1990Sct. Titre Ier : De la scolarité., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 7 bis, Sct. Titre II : De l'enseignement., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 21 bis, Art. 22, Art. 23, Art. 23 bis, Sct. Titre III : Du diplôme d'Etat., Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Sct. Titre IV : Des dispenses de scolarité., Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. Annexe
Sources créatrices et modificatrices
80 relations · page 1.
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - Titre II : De l'enseignement. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - Titre III : Du diplôme d'Etat. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - Titre IV : Des dispenses de scolarité. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - Titre Ier : De la scolarité. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 10 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 11 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 14 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 15 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 16 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 17 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 18 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 19 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 20 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 21 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 21 bis (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 22 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 23 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 23 bis (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 24 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 25 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 26 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 27 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 28 (M)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 29 (M)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 30 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 31 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 32 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 33 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 34 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 35 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 36 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 37 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 38 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 7 bis (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. 9 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 - art. Annexe (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7 bis
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9