Arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute - Article Annexe VI
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 74b3a643-568d-4b49-ae72-f985ba626ea5
- Début de validité
- 29 septembre 2014
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000029521521/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000029521521/article-annexe-vi/versions/74b3a643-568d-4b49-ae72-f985ba626ea5/
Sommaire du texte
Texte
Portfolio de l'étudiant
Annexe non reproduite. Cette annexe est publiée au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité.
Notes
Arrêté du 23 septembre 2014 JORF du 28 septembre 2014, art. 1 : La nouvelle version du portfolio s'applique pour les étudiants qui entrent en première année de formation en septembre 2014.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 23 septembre 2014 - art. 1
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1