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  3. Arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute
  4. TITRE II : DISPENSES DE SCOLARITE
  5. Article Annexe VI

Arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute - Article Annexe VI

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
29 septembre 2014

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 74b3a643-568d-4b49-ae72-f985ba626ea5
Début de validité
29 septembre 2014
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000029521521/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000029521521/article-annexe-vi/versions/74b3a643-568d-4b49-ae72-f985ba626ea5/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. TITRE IER : FORMATION ET CERTIFICATION Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. TITRE II : DISPENSES DE SCOLARITE Consulter cette section
    1. Article 32
    2. Article 33
    3. Article 34
    4. Article 35
    5. Article 36
    6. Article 37
    7. Article 38
    8. Article 39
    9. Article 40
    10. Article Annexe VI
    11. Article Annexe VII
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. TITRE IER : FORMATION ET CERTIFICATION Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. TITRE II : DISPENSES DE SCOLARITE Consulter cette section
    1. Article 32
    2. Article 33
    3. Article 34
    4. Article 35
    5. Article 36
    6. Article 37
    7. Article 38
    8. Article 39
    9. Article 40
    10. Article Annexe VI
    11. Article Annexe VII
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte

Portfolio de l'étudiant

Annexe non reproduite. Cette annexe est publiée au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité.

Notes

Arrêté du 23 septembre 2014 JORF du 28 septembre 2014, art. 1 : La nouvelle version du portfolio s'applique pour les étudiants qui entrent en première année de formation en septembre 2014.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 9 juillet 2010 Version Annexe VI — MODIFIE
  2. 29 septembre 2014 Version Annexe VI — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
← Article 40Article Annexe VII →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 23 septembre 2014 - art. 1

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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Accessibilité

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