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Arrêté du 28 mars 2011 portant création de la spécialité "coiffure" du brevet professionnel - Article 9

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
14 avril 2011

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 1170006d-8d49-42dc-93a8-c2fbbc8766c4
Début de validité
14 avril 2011
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000023853160/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000023853160/article-9/versions/1170006d-8d49-42dc-93a8-c2fbbc8766c4/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Annexes
  13. Article Annexe I
  14. Article Annexe II
  15. LEGIARTI000053335273
  16. Article Annexe III
  17. Article Annexe IV
  18. Article Annexe V-1
  19. Article Annexe V-2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Annexes
  13. Article Annexe I
  14. Article Annexe II
  15. LEGIARTI000053335273
  16. Article Annexe III
  17. Article Annexe IV
  18. Article Annexe V-1
  19. Article Annexe V-2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


Les correspondances entre, d'une part, les épreuves de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 12 octobre 1998 modifié portant création du brevet professionnel coiffure et, d'autre part, les épreuves de l'examen défini par le présent arrêté sont précisées en annexes V-1 et V-2 au présent arrêté.
La durée de validité des notes que le candidat demande à conserver obtenues aux épreuves de l'examen subi suivant les dispositions de l'arrêté du 12 octobre 1998 modifié précité est reportée, dans les conditions prévues à l'alinéa précédent, dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, conformément aux articles D. 337-107 et D. 337-115 du code de l'éducation et à compter de la date d'obtention de ce résultat.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 14 avril 2011 Version 9 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. D337-107 (V)
  • CITATION Code de l'éducation - art. D337-115 (V)

Liens entrants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-107
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-115
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-107
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-115
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-107
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-115
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-107
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-115
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-107

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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