Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis - Article 15
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 2d902a0c-3c3a-4495-b308-8a0c86caa3ff
- Début de validité
- 21 août 2011
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000024490859/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000024490859/article-15/versions/2d902a0c-3c3a-4495-b308-8a0c86caa3ff/
Sommaire du texte
Texte
La vitesse de marche maximale admissible est de :
3,8 m/s pour les téléskis à attaches débrayables ;
3,5 m/s pour les téléskis à attaches fixes ;
2 m/s pour les téléskis à câble bas.
Pour des vitesses de marche supérieures à 2,0 m/s, l'installation est équipée d'un dispositif ou d'un aménagement assurant la progressivité du départ.
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.