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Article 9

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
18 octobre 1981
Fin de vigueur
30 janvier 1993

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 3be36895-49fa-4c57-98e5-a71f8e662840
Début de validité
18 octobre 1981
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 20 avril 2026 à 21h47
Import Jurisfac
11 octobre 2026 à 20h04 — e35a4e34-9919-4e98-9745-703ef7a220fa
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006889330/1981-10-18
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006889330/article-9/versions/3be36895-49fa-4c57-98e5-a71f8e662840/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Texte


Les panneaux et dispositifs de signalisation temporaire énumérés ci-dessous sont employés pour la signalisation de tout obstacle ou danger dont l'existence est elle-même temporaire ou pour remplacer, temporairement, tout autre dispositif de signalisation :
Panneaux AK 1 a et AK 1 b. - Virage.
Panneau AK 1 c et AK 1 d. - Succession de virages.
Panneau AK 2. - Cassis, dos-d'âne.
Panneaux AK 3, AK 3 a, AK 3 b. - Chaussée rétrécie.
Panneau AK 4. - Chaussée glissante.
Panneau AK 5. - Travaux.

Ce panneau impose aux usagers le respect d'une règle élémentaire de prudence consistant à prévoir la possibilité d'avoir à adapter leur vitesse aux éventuelles difficultés du passage en vue d'assurer leur propre sécurité, celles des autres usagers de la route et celle du personnel du chantier.
Panneau AK 14. - Autres dangers.

La nature du danger peut ou non être précisée par une inscription.
Panneau AK 17. - Annonce de signaux lumineux réglant la circulation.
Panneau AK 22. - Projection de gravillons.
Fanion K 1. - Signalisation d'un obstacle temporaire de faible importance ou complément d'une signalisation de danger, avancée ou de position.
Barrage K 2. - Signalisation de position de travaux ou de tout autre obstacle de caractère temporaire.
Dispositif conique K 5 a, piquet K 5 b, balise d'alignement K 5 c. - Signalisation de position des limites d'obstacles temporaires.
Panneau K 6. - Indications diverses.
Barrière K 8. - Signal de position d'une déviation ou d'un rétrécissement temporaire de chaussée.
Piquet mobile K 10.
Feu fixe de signalisation K 13 a.
Feu clignotant de signalisation K 13 b.
Guirlande K 14. - Signal de délimitation de chantier.
Portique K 15. - Signal de présignalisation de gabarit limité.
Panneau KC 1. - Indication de chantier important.
Panneau KD 2. - Présignalisation de déviation.
Panneau KD 2 bis. - Présignalisation de déviation catégorielle.
Panneaux KD 3 a et KD 3 b. - Présignalisation de l'origine d'un itinéraire de déviation.
Panneaux KD 3 a bis et KD 3 b bis. - Présignalisation de l'origine d'un itinéraire de déviation catégorielle.
Panneau KD 3 c. - Présignalisation d'une intersection sur un itinéraire de déviation.
Panneau KD 3 c bis. - Présignalisation d'une intersection sur un itinéraire de déviation catégorielle.
Panneau KD 4. - Direction de déviation avec mention de la ville.
Panneau KD 4 bis. - Direction de déviation catégorielle avec mention de la ville.
Panneau KD 5. - Direction de déviation.
Panneau KD 5 bis. - Direction de déviation catégorielle.
Panneau KD 6. - Confirmation de déviation.
Panneau KD 7. - Fin de déviation.
Panneau KD 8. - Présignalisation de changement de chaussée.
Panneau KD 9. - Affectation des voies.
Panneau KD 10. - Annonce de la réduction du nombre de voies laissées libres à la circulation sur route à chaussées séparées.
Panonceaux KM. - Panonceaux utilisés en signalisation temporaire. Ils sont de même type que les panonceaux complétant les signaux permanents. Comme les panonceaux de la signalisation permanente, ils ont un fond de la même couleur que le fond du panneau auquel ils sont associés. Ils sont désignés par les mêmes chiffres que les panonceaux correspondants de la signalisation permanente.

Les panonceaux KM 9 indiquent la nature d'un obstacle temporaire ou d'un chantier.

Les panneaux AK sont de forme triangulaire. Ils ont le fond jaune et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel jaune. Les symboles et inscriptions sont noirs.

Le barrage K 2, les dispositifs K 5 a, K 5 b et K 5 c, la barrière K 8 et la barre transversale du portique K 15 comportent des bandes alternativement rouges et blanches.

Les panonceaux KM 9, les panneaux K 6, KC 1, KD 2, KD 3, KD 4, KD 5, KD 6, KD 7, KD 8, KD 9 et KD 10 sont de forme rectangulaire ou carrée, terminés en pointe de flèche pour les panneaux KD 4 et KD 5. Ils sont à fond jaune avec listel noir. Les symboles et inscriptions sont noirs.

Historique

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Évolution juridique

  1. 18 octobre 1981 Version 9 — MODIFIE
  2. 30 janvier 1993 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 1 mars 1995 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 13 janvier 2001 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 21 septembre 2002 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 14 mars 2008 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  7. 23 décembre 2011 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  8. 6 juillet 2022 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  9. 8 septembre 2025 Version 9 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

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  2. Connue le 19 septembre 2026 à 17h53Correction des données source
  3. Connue le 19 septembre 2026 à 17h53Correction des données source
  4. Connue le 19 septembre 2026 à 17h53Correction des données source
  5. Connue le 19 septembre 2026 à 17h53Correction des données source
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  8. Connue le 19 septembre 2026 à 17h53Correction des données source
  9. Connue le 21 septembre 2026 à 01h18Correction des données source
  10. Connue le 21 septembre 2026 à 01h18Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFICATION Arrêté 1968-10-17 art. 1 JORF 27 décembre 1968 — Référence sans identifiant DILA

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
20 avril 2026 à 21h47
Date de l’import Jurisfac
11 octobre 2026 à 20h04
Identifiant de l’import Jurisfac
e35a4e34-9919-4e98-9745-703ef7a220fa
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