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Article 9

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
21 septembre 2002
Fin de vigueur
14 mars 2008

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 3fc1493f-6baa-43f4-97b9-8e39f5df7ef8
Début de validité
21 septembre 2002
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 20 avril 2026 à 21h47
Import Jurisfac
11 octobre 2026 à 20h04 — e35a4e34-9919-4e98-9745-703ef7a220fa
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006889334/2002-09-21
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006889334/article-9/versions/3fc1493f-6baa-43f4-97b9-8e39f5df7ef8/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Texte


Les panneaux et dispositifs de signalisation temporaire énumérés ci-dessous sont employés pour la signalisation de tout obstacle ou danger dont l'existence est elle-même temporaire ou pour remplacer, temporairement, tout autre dispositif de signalisation :
Panneau AK 2 : Cassis, dos-d'âne.
Panneaux AK 3 : Chaussée rétrécie.
Panneau AK 4 : Chaussée glissante.
Panneau AK 5 : Travaux.

Les panneaux et dispositifs de signalisation temporaire peuvent être placés sur l'accotement, en terre-plein central, sur la chaussée ou sur des véhicules de chantier, dans le cas des panneaux à signaux variables.

Ce panneau impose aux usagers le respect d'une règle élémentaire de prudence consistant à prévoir la possibilité d'avoir à adapter leur vitesse aux éventuelles difficultés du passage en vue d'assurer leur propre sécurité, celles des autres usagers de la route et celle du personnel du chantier.
Panneau AK 14 : Autres dangers.

La nature du danger peut ou non être précisée par une inscription.
Panneau AK 17 : Annonce de signaux lumineux réglant la circulation.
Panneau AK 22 : Projection de gravillons.
Panneau AK 30 : Bouchon.
Panneau AK 31 : Accident.
Fanion K 1 : Signalisation d'un obstacle temporaire de faible importance.
Barrage K 2 : Signalisation de position de travaux ou de tout autre obstacle de caractère temporaire.
Dispositif conique K 5 a, piquet K 5 b, balise d'alignement K 5 c - Signalisation de position des limites d'obstacles temporaires; balise de guidage K 5 d - Barrière K 8. - Signal de position d'une déviation ou d'un rétrécissement temporaire de chaussée.
Piquet mobile K 10 : Signal servant à régler manuellement la circulation.
Ruban K 14 : Signal de délimitation de chantier.
Portique K 15 : Signal de présignalisation de gabarit limité. Séparateur modulaire de voies K 16. Dispositif continu de séparation ou de délimitation et de guidage.
Panneau KC 1 : Indication de chantier important ou de situations diverses.

Panneau KD 8 : Présignalisation de changement de chaussée.

Panneau KD 9 : Affectation des voies.

Panneau KD 10 : Annonce de la réduction du nombre de voies laissée libres à la circulation sur route à chaussées séparées.

Panneau KD 21 : Direction de déviation avec mention de la ville.

Panneau KD 22 : Direction de déviation.

Panneau KD 42 : Présignalisation de déviation.

Panneau KD 43 : Présignalisation courante.

Panneau KD 44 : Encart de présignalisation de l'origine d'un itinéraire de déviation.

Panneau KD 62 : Confirmation de déviation.

Panneau KD69 : Fin de déviation.

Panneau KD79 : Signalisation complémentaire d'un itinéraire de déviation.
Panonceaux KM : Panonceaux associés aux panneaux temporaires de danger AK.
Panonceaux utilisés en signalisation temporaire. Ils sont de même type que les panonceaux complétant les signaux permanents. Comme les panonceaux de la signalisation permanente, ils ont un fond de la même couleur que le fond du panneau auquel ils sont associés. Ils sont désignés par les mêmes chiffres que les panonceaux correspondants de la signalisation permanente.

Les panonceaux KM 9 indiquent la nature d'un obstacle temporaire ou d'un chantier.

Les panneaux AK sont de forme triangulaire. Ils ont le fond jaune et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel jaune. Les symboles et inscriptions sont noirs.

Le barrage K 2, les dispositifs K 5 a, K 5 b et K 5 c, la barrière K 8 et la barre transversale du portique K 15 comportent des bandes alternativement rouges et blanches.

Les panneaux KC 1 et de type KD sont de forme rectangulaire ou carrée, terminée en pointe de flèche pour les panneaux KD 21 et KD 22. Ils sont à fond jaune avec listel noir. Les symboles et inscriptions sont noirs.

Symbole KS1 : Le symbole KS1 est utilisé pour différencier le jalonnement de plusieurs itinéraires de déviation qui se croisent. Il est composé d'un rectangle à fond noir dans lequel figure, en jaune, l'inscription "Dév. " suivie d'un chiffre correspondant à l'identifiant de la déviation.

Signaux tricolores d'alternat temporaire KR 11.

Feux de balisage et d'alerte R2, ou à défilement R 2 d, définis à l'article 6-1. Lorsqu'il inclut le symbole KS1, le panneau KD 69 comporte une barre oblique rouge.

Les panonceaux KM sont de forme rectangulaire. Ils ont le fond jaune et ne comportent pas de listel. Les symboles et inscriptions sont noirs.

Historique

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Évolution juridique

  1. 18 octobre 1981 Version 9 — MODIFIE
  2. 30 janvier 1993 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 1 mars 1995 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 13 janvier 2001 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 21 septembre 2002 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 14 mars 2008 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  7. 23 décembre 2011 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  8. 6 juillet 2022 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  9. 8 septembre 2025 Version 9 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

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  2. Connue le 19 septembre 2026 à 17h53Correction des données source
  3. Connue le 19 septembre 2026 à 17h53Correction des données source
  4. Connue le 19 septembre 2026 à 17h53Correction des données source
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  8. Connue le 19 septembre 2026 à 17h53Correction des données source
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  10. Connue le 21 septembre 2026 à 01h18Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFICATION Arrêté 2002-07-31 art. 15, art. 16 JORF 21 septembre 2002 — Référence sans identifiant DILA

Citations

  • CITATION Arrêté 1967-11-24 art. 6-1 — Référence sans identifiant DILA
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Autres relations

  • TXT_SOURCE Accord de Genève 1971-05-01 — Référence sans identifiant DILA

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
20 avril 2026 à 21h47
Date de l’import Jurisfac
11 octobre 2026 à 20h04
Identifiant de l’import Jurisfac
e35a4e34-9919-4e98-9745-703ef7a220fa
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