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Article 9

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14 mars 2008
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23 décembre 2011

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Version
Mise à jour en retard — 259911cb-ad87-4f89-a869-165bb4b04540
Début de validité
14 mars 2008
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 20 avril 2026 à 21h47
Import Jurisfac
11 octobre 2026 à 20h04 — e35a4e34-9919-4e98-9745-703ef7a220fa
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000018359505/2008-03-14
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000018359505/article-9/versions/259911cb-ad87-4f89-a869-165bb4b04540/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Texte

Les panneaux et dispositifs de signalisation temporaire énumérés ci-dessous sont employés pour la signalisation de tout obstacle ou danger dont l'existence est elle-même temporaire ou pour remplacer, temporairement, tout autre dispositif de signalisation :

Panneau AK 2 : Cassis, dos-d'âne.

Panneaux AK 3 : Chaussée rétrécie.

Panneau AK 4 : Chaussée glissante.

Panneau AK 5 : Travaux.

Les panneaux et dispositifs de signalisation temporaire peuvent être placés sur l'accotement, en terre-plein central, sur la chaussée ou sur des véhicules de chantier, dans le cas des panneaux à signaux variables.

Ce panneau impose aux usagers le respect d'une règle élémentaire de prudence consistant à prévoir la possibilité d'avoir à adapter leur vitesse aux éventuelles difficultés du passage en vue d'assurer leur propre sécurité, celles des autres usagers de la route et celle du personnel du chantier.

Panneau AK 14 : Autres dangers.

La nature du danger peut ou non être précisée par une inscription.

Panneau AK 17 : Annonce de signaux lumineux réglant la circulation.

Panneau AK 22 : Projection de gravillons.

Panneau AK 30 : Bouchon.

Panneau AK 31 : Accident.

Fanion K 1 : Signalisation d'un obstacle temporaire de faible importance.

Barrage K 2 : Signalisation de position de travaux ou de tout autre obstacle de caractère temporaire.

Dispositifs K 5 : Signalisation de position des limites d'obstacles temporaires ou de chantier.

Dispositif conique K 5 a, piquet K 5 b, balise d'alignement K 5 c - Signalisation de position des limites d'obstacles temporaires; balise de guidage K 5 d.

Barrière K 8. - Signal de position d'une déviation ou d'un rétrécissement temporaire de chaussée.

Piquet mobile K 10 : Signal servant à régler manuellement la circulation.

Ruban K 14 : Signal de délimitation de chantier ou signal de fermeture d'un passage à niveau.

Portique K 15 : Signal de présignalisation de gabarit limité. Séparateur modulaire de voies K 16. Dispositif continu de séparation ou de délimitation et de guidage.

Panneau KC 1 : Indication de chantier important ou de situations diverses.

Panneau KD 8 : Présignalisation de changement de chaussée ou de trajectoire.

Panneau KD 9 : Affectation des voies.

Panneau KD10a. Annonce de la réduction d'une voie.

Panneau KD10b. Annonce, en signalisation d'urgence, de la réduction de plusieurs voies sur routes à chaussées séparées.

Panneau KD 21 : Direction de déviation avec mention de la ville.

Panneau KD 22 : Direction de déviation.

Panneau KD 42 : Présignalisation de déviation.

Panneau KD 43 : Présignalisation courante.

Panneau KD 44 : Encart de présignalisation de l'origine d'un itinéraire de déviation.

Panneau KD 62 : Confirmation de déviation.

Panneau KD69 : Fin de déviation.

Panneau KD79 : Signalisation complémentaire d'un itinéraire de déviation.

Panonceau KM1. Panonceau de distance associé aux panneaux temporaires.

Panonceau KM2. Panonceau d'étendue associé aux panneaux temporaires.

Panonceau KM9. Panonceau d'indications diverses associé aux panneaux temporaires de danger AK.

Panonceaux utilisés en signalisation temporaire. Ils sont de même type que les panonceaux complétant les signaux permanents. Comme les panonceaux de la signalisation permanente, ils ont un fond de la même couleur que le fond du panneau auquel ils sont associés. Ils sont désignés par les mêmes chiffres que les panonceaux correspondants de la signalisation permanente.

Les panonceaux KM 9 indiquent la nature d'un obstacle temporaire ou d'un chantier.

Les panneaux AK sont de forme triangulaire. Ils ont le fond jaune et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel jaune. Les symboles et inscriptions sont noirs.

Le barrage K 2, les dispositifs K 5 a, K 5 b et K 5 c, la barrière K 8 et la barre transversale du portique K 15 comportent des bandes alternativement rouges et blanches.

Les panneaux KC 1 et de type KD sont de forme rectangulaire ou carrée, terminée en pointe de flèche pour les panneaux KD 21 et KD 22. Ils sont à fond jaune avec listel noir. Les symboles et inscriptions sont noirs.

Symbole KS1 : Le symbole KS1 est utilisé pour différencier le jalonnement de plusieurs itinéraires de déviation qui se croisent. Il est composé d'un rectangle à fond noir dans lequel figure, en jaune, l'inscription "Dév. " suivie d'un chiffre correspondant à l'identifiant de la déviation.

Feux de balisage et d'alerte KR1, utilisés dans la composition des signaux KR41, KR42 et KR43 ou en complément pour les flèches lumineuses de rabattement. Ils sont clignotants.

Feux de balisage et d'alerte KR2, utilisés en compléments de la signalisation temporaire. Ce sont des feux à éclats.

Feux de balisage et d'alerte KR2d, constitués de feux KR2 associés pour s'allumer successivement.

Signaux tricolores d'alternat temporaire KR 11.

Rampe lumineuse KR41. Renforçant la signalisation de position d'un véhicule d'intervention ou de travaux avec indication du côté par lequel il faut le contourner.

Flèche lumineuse KR42. Indiquant le côté vers lequel il faut se déporter.

Flèche lumineuse KR43. Signifiant l'obligation de se déporter vers la voie adjacente indiquée.

Signal lumineux KR44. Signal mobile de position d'un rétrécissement temporaire de chaussée.

Signal lumineux KXC50. Message littéral utilisé pour préciser ou compléter une information délivrée par un signal ou pour délivrer une information lorsqu'on ne dispose pas du ou des signaux adéquats.

Les signaux AK sont de forme triangulaire. Ils ont un fond jaune et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel jaune. Les pictogrammes sont noirs à l'exception de celui du signal AK17 qui comporte des éléments rouge, jaune et vert entourés de noir et de celui du signal AK30 qui comporte des éléments rouges.

Le barrage K2, les dispositifs K5a, K5b et K5c, la barrière K8, la barre transversale du portique K15 comportent des bandes alternativement rouges et blanches.

Les signaux KC1, KD21, KD22, KD42, KD43, KD44, KD62, KD69, KD79 sont de forme rectangulaire, terminée en pointe de flèche pour les panneaux KD21 et KD22. Les signaux KD8, KD9, KD10 sont de forme carrée. Ils sont à fond jaune avec listel noir. Les pictogrammes et inscriptions sont noirs. Font exception :

- les signaux KD9 et KD42, qui peuvent comporter la représentation d'un signal de prescription ;

- le signal KD69, qui comporte une barre oblique rouge lorsqu'il inclut le symbole KS1.

Les panonceaux KM sont de forme rectangulaire. Ils ont un fond jaune et ne comportent pas de listel. Les pictogrammes et inscriptions sont noirs.

Pour les feux de balisage et d'alerte KR1, KR2 et KR2d, on distingue une classe " j " pour une utilisation de jour, une classe " n " pour une utilisation de nuit et une classe " jn " pour une utilisation de jour et de nuit. Les feux de balisage et d'alerte ne sont jamais utilisés sans signal associé sauf dans le cadre des KR41, KR42 et KR43.

La rampe lumineuse KR41 est constituée de feux KR1 défilants.

La flèche lumineuse KR42 est horizontale et est constituée de feux KR1 s'allumant simultanément.

La flèche lumineuse KR43 est oblique, orientée vers le bas à droite ou à gauche. Elle est composée de treize feux KR1 s'allumant simultanément. Les côtés de la flèche sont perpendiculaires, sa hampe est placée à quarante-cinq degrés de ceux-ci.

Les feux du dispositif KR42 sont disposés sur un fond rectangulaire sombre.

Le signal KR44 est lumineux ; il est fixe, clignotant ou défilant.

Les signaux KR44 et KXC50 sont disposés sur un fond rectangulaire sombre.


Historique

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Évolution juridique

  1. 18 octobre 1981 Version 9 — MODIFIE
  2. 30 janvier 1993 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 1 mars 1995 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 13 janvier 2001 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 21 septembre 2002 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 14 mars 2008 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  7. 23 décembre 2011 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  8. 6 juillet 2022 Version 9 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  9. 8 septembre 2025 Version 9 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

  1. Connue le 19 septembre 2026 à 17h53Correction des données source
  2. Connue le 19 septembre 2026 à 17h53Correction des données source
  3. Connue le 19 septembre 2026 à 17h53Correction des données source
  4. Connue le 19 septembre 2026 à 17h53Correction des données source
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  8. Connue le 19 septembre 2026 à 17h53Correction des données source
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  10. Connue le 21 septembre 2026 à 01h18Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 février 2008 - art. 1 (V)

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
20 avril 2026 à 21h47
Date de l’import Jurisfac
11 octobre 2026 à 20h04
Identifiant de l’import Jurisfac
e35a4e34-9919-4e98-9745-703ef7a220fa
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