Article 9
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 7260fd99-2ce8-4fcf-896d-2a6c8a08ee15
- Début de validité
- 1 mars 1995
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 20 avril 2026 à 21h47
- Import Jurisfac
- 11 octobre 2026 à 20h04 — e35a4e34-9919-4e98-9745-703ef7a220fa
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006889332/1995-03-01
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006889332/article-9/versions/7260fd99-2ce8-4fcf-896d-2a6c8a08ee15/
Sommaire de cette page
Texte
Les panneaux et dispositifs de signalisation temporaire énumérés ci-dessous sont employés pour la signalisation de tout obstacle ou danger dont l'existence est elle-même temporaire ou pour remplacer, temporairement, tout autre dispositif de signalisation :
Panneau AK 2. - Cassis, dos-d'âne.
Panneaux AK 3 - Chaussée rétrécie.
Panneau AK 4. - Chaussée glissante.
Panneau AK 5. - Travaux.
Ce panneau impose aux usagers le respect d'une règle élémentaire de prudence consistant à prévoir la possibilité d'avoir à adapter leur vitesse aux éventuelles difficultés du passage en vue d'assurer leur propre sécurité, celles des autres usagers de la route et celle du personnel du chantier.
Panneau AK 14. - Autres dangers.
La nature du danger peut ou non être précisée par une inscription.
Panneau AK 17. - Annonce de signaux lumineux réglant la circulation.
Panneau AK 22. - Projection de gravillons.
Fanion K 1. - Signalisation d'un obstacle temporaire de faible importance.
Barrage K 2. - Signalisation de position de travaux ou de tout autre obstacle de caractère temporaire.
Dispositif conique K 5 a, piquet K 5 b, balise d'alignement K 5 c - Signalisation de position des limites d'obstacles temporaires; balise de guidage K 5 d - Barrière K 8. - Signal de position d'une déviation ou d'un rétrécissement temporaire de chaussée.
Piquet mobile K 10 : Signal servant à régler manuellement la circulation.
Ruban K 14. - Signal de délimitation de chantier.
Portique K 15. - Signal de présignalisation de gabarit limité. Séparateur modulaire de voies K 16. Dispositif continu de séparation ou de délimitation et de guidage.
Panneau KC 1. - Indication de chantier important ou de situations diverses.
Panneau KD 8. Présignalisation de changement de chaussée.
Panneau KD 9. Affectation des voies.
Panneau KD 10. Annonce de la réduction du nombre de voies laissées libres à la circulation sur route à chaussées séparées.
Panneau KD 21. Direction de déviation avec mention de la ville.
Panneau KD 22. Direction de déviation.
Panneau KD 42. Présignalisation de déviation.
Panneau KD 43. Présignalisation courante.
Panneau KD 44. Encart de présignalisation de l'origine d'un itinéraire de déviation.
Panneau KD 62. Confirmation de déviation.
Panneau KD 73. Fin de déviation.
Panonceaux KM. - : " Panonceaux associés aux panneaux temporaires de danger AK.
Panonceaux utilisés en signalisation temporaire. Ils sont de même type que les panonceaux complétant les signaux permanents. Comme les panonceaux de la signalisation permanente, ils ont un fond de la même couleur que le fond du panneau auquel ils sont associés. Ils
sont désignés par les mêmes chiffres que les panonceaux correspondants de la signalisation permanente.
Les panonceaux KM 9 indiquent la nature d'un obstacle temporaire ou d'un chantier.
Les panneaux AK sont de forme triangulaire. Ils ont le fond jaune et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel jaune. Les symboles et inscriptions sont noirs.
Le barrage K 2, les dispositifs K 5 a, K 5 b et K 5 c, la barrière K 8 et la barre transversale du portique K 15 comportent des bandes alternativement rouges et blanches.
Les panneaux KC 1 et de type KD sont de forme rectangulaire ou carrée, terminée en pointe de flèche pour les panneaux KD 21 et KD 22. Ils sont à fond jaune avec listel noir. Les symboles et inscriptions sont noirs.
Signaux tricolores d'alternat temporaire KR 11.
Feux de balisage et d'alerte R2, ou à défilement R 2 d, définis à l'article 6-1.
Les panonceaux KM sont de forme rectangulaire. Ils ont le fond jaune et ne comportent pas de listel. Les symboles et inscriptions sont noirs.
Historique
Évolution juridique
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Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFICATION Arrêté 1995-01-05 art. 6 JORF 1er mars 1995 — Référence sans identifiant DILA
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
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- CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Liens entrants
Modifications et abrogations
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