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Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article Annexe 210.A.2

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Mise à jour en retard — 23ea82e4-c2ce-4d6a-8c6f-68f71818d8c1
Début de validité
12 juin 2013
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000027537175/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000027537175/article-annexe-210a2/versions/23ea82e4-c2ce-4d6a-8c6f-68f71818d8c1/
Sommaire du texte

Figures mentionnées à l'article 210.6, paragraphe 5

Dans les figures ci-après :

O = espace exclu ;

C = espace fermé ;

I = espace à considérer comme espace fermé ;

Les parties hachurées doivent être comprises dans les espaces fermés.

B = largeur du pont par le travers de l'ouverture.

Pour les navires ayant une gouttière arrondie, la largeur est mesurée comme l'indique la figure 11.

(5) (a) (i)


Vous pouvez consulter les figures dans le JO

n° 133 du 11/06/2013 texte numéro 17 à l'adresse suivante

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20130611&numTexte=17&pageDebut=09675&pageFin=09698


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