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  4. Partie réglementaire
  5. Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
  6. Titre III : Les formations de santé
  7. Chapitre III : Les études pharmaceutiques
  8. Section 4 : Le troisième cycle long
  9. Sous-section 1 : Diplômes d'études spécialisées
  10. Paragraphe 2 : Formation
  11. Article D633-15

Code de l'éducation - Article D633-15

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
21 août 2013
Fin de vigueur
12 février 2016

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Version
Mise à jour en retard — bdc04893-8440-433c-8be0-ebfef696607c
Début de validité
21 août 2013
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 29 décembre 2025 à 23h01
Import Jurisfac
28 septembre 2026 à 19h39 — f35b6606-f281-4e3c-93a9-fd4a0196c0d0
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000027865114/2015-10-05
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000027865114/article-d633-15/versions/bdc04893-8440-433c-8be0-ebfef696607c/
Sommaire du texte
  1. Partie législative Consulter cette section

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  2. Partie réglementaire Consulter cette section
    1. Livre Ier : Principes généraux de l'éducation. Consulter cette section

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    2. Livre II : L'administration de l'éducation. Consulter cette section

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    3. Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. Consulter cette section

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    4. Livre IV : Les établissements d'enseignement scolaire. Consulter cette section

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    5. Livre V : La vie scolaire Consulter cette section

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    6. Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Consulter cette section
      1. Titre Ier : L'organisation générale des enseignements Consulter cette section

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      2. Titre II : Les formations universitaires générales et la formation des maîtres Consulter cette section

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      3. Titre III : Les formations de santé Consulter cette section
        1. Chapitre Ier : Dispositions communes Consulter cette section

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        2. Chapitre II : Les études médicales Consulter cette section

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        3. Chapitre III : Les études pharmaceutiques Consulter cette section
          1. Section 1 : Le diplôme de formation générale en sciences pharmaceutiques
          2. Section 2 : Le diplôme de formation approfondie en sciences pharmaceutiques
          3. Section 3 : Le troisième cycle court et l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie
          4. Section 4 : Le troisième cycle long Consulter cette section
            1. Sous-section 1 : Diplômes d'études spécialisées Consulter cette section
              1. Paragraphe 1 : Accès Consulter cette section

                Ouvrez pour charger ce niveau.

              2. Paragraphe 2 : Formation Consulter cette section
                1. Article D633-9
                2. Article D633-10
                3. Article D633-11
                4. Article D633-12
                5. Article D633-13
                6. Article D633-14
                7. Article D633-15
                8. Article D633-16
              3. Paragraphe 3 : Changement d'orientation Consulter cette section

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              4. Paragraphe 4 : Délivrance Consulter cette section

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            2. Sous-section 2 : Diplômes d'études spécialisées complémentaires Consulter cette section

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            3. Sous-section 3 : Dispositions applicables aux pharmaciens des armées Consulter cette section

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            4. Sous-section 4 : Dispositions diverses Consulter cette section

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            5. Sous-section 5 : Accès aux formations du troisième cycle spécialisé pour les ressortissants français ou des autres Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre Consulter cette section

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            6. Sous-section 6 : Accès aux formations du troisième cycle spécialisé pour les pharmaciens autres que les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre Consulter cette section

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            7. Sous-section 7 : Dispositions diverses Consulter cette section

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        4. Chapitre IV : Les études odontologiques Consulter cette section

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        5. Chapitre V : Les études de maïeutique Consulter cette section

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        6. Chapitre VI : Les autres formations de santé Consulter cette section

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      4. Titre IV : Les formations technologiques Consulter cette section

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      5. Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements Consulter cette section

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      6. Titre VI : La recherche universitaire Consulter cette section

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      7. Titre VII : Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur Consulter cette section

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      8. Titre VIII : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie Consulter cette section

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    7. Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur Consulter cette section

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    8. Livre VIII : La vie universitaire Consulter cette section

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    9. Livre IX : Les personnels de l'éducation. Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Partie législative Consulter cette section

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  2. Partie réglementaire Consulter cette section
    1. Livre Ier : Principes généraux de l'éducation. Consulter cette section

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    2. Livre II : L'administration de l'éducation. Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Livre IV : Les établissements d'enseignement scolaire. Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Livre V : La vie scolaire Consulter cette section

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    6. Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Consulter cette section
      1. Titre Ier : L'organisation générale des enseignements Consulter cette section

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      2. Titre II : Les formations universitaires générales et la formation des maîtres Consulter cette section

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      3. Titre III : Les formations de santé Consulter cette section
        1. Chapitre Ier : Dispositions communes Consulter cette section

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        2. Chapitre II : Les études médicales Consulter cette section

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        3. Chapitre III : Les études pharmaceutiques Consulter cette section
          1. Section 1 : Le diplôme de formation générale en sciences pharmaceutiques
          2. Section 2 : Le diplôme de formation approfondie en sciences pharmaceutiques
          3. Section 3 : Le troisième cycle court et l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie
          4. Section 4 : Le troisième cycle long Consulter cette section
            1. Sous-section 1 : Diplômes d'études spécialisées Consulter cette section
              1. Paragraphe 1 : Accès Consulter cette section

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              2. Paragraphe 2 : Formation Consulter cette section
                1. Article D633-9
                2. Article D633-10
                3. Article D633-11
                4. Article D633-12
                5. Article D633-13
                6. Article D633-14
                7. Article D633-15
                8. Article D633-16
              3. Paragraphe 3 : Changement d'orientation Consulter cette section

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              4. Paragraphe 4 : Délivrance Consulter cette section

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            2. Sous-section 2 : Diplômes d'études spécialisées complémentaires Consulter cette section

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            3. Sous-section 3 : Dispositions applicables aux pharmaciens des armées Consulter cette section

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            4. Sous-section 4 : Dispositions diverses Consulter cette section

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            5. Sous-section 5 : Accès aux formations du troisième cycle spécialisé pour les ressortissants français ou des autres Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre Consulter cette section

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            6. Sous-section 6 : Accès aux formations du troisième cycle spécialisé pour les pharmaciens autres que les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre Consulter cette section

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            7. Sous-section 7 : Dispositions diverses Consulter cette section

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        4. Chapitre IV : Les études odontologiques Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        5. Chapitre V : Les études de maïeutique Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        6. Chapitre VI : Les autres formations de santé Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Titre IV : Les formations technologiques Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements Consulter cette section

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      6. Titre VI : La recherche universitaire Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Titre VII : Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur Consulter cette section

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      8. Titre VIII : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie Consulter cette section

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    7. Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    8. Livre VIII : La vie universitaire Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    9. Livre IX : Les personnels de l'éducation. Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


Les stages, d'une durée d'un semestre, sont offerts tous les six mois au choix des internes en pharmacie. Les internes choisissent par ancienneté de fonctions validées pour un nombre entier de semestres. A ancienneté égale, le choix s'effectue selon le rang de classement au concours.
Le directeur général de l'agence régionale de santé dont relève l'interne procède aux affectations semestrielles dans les conditions fixées par arrêté des ministres chargés de la santé et de l'enseignement supérieur.
Sont exclus de cette répartition les laboratoires industriels et les laboratoires agréés au titre de l'année-recherche. La liste des postes effectivement accessibles aux internes pour un stage semestriel est déterminée en fonction du nombre prévisible d'internes appelés à choisir, déduction faite de ceux qui, effectuant un stage dans un laboratoire industriel ou une année-recherche, en ont prévenu les autorités compétentes au moins deux mois à l'avance.
Les internes en pharmacie peuvent, selon des modalités fixées par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé, effectuer, sous réserve de l'accord des autorités universitaires et hospitalières concernées, trois semestres de formation dans un lieu de stage agréé d'une autre interrégion ou à l'étranger. Le nombre de stages effectués à l'étranger ne peut être supérieur à deux.
Les stages dans les laboratoires industriels sont offerts au choix des internes de toutes les interrégions. Ceux-ci doivent obtenir l'accord écrit du responsable du stage préalablement aux opérations de choix. Ils peuvent, à leur demande, effectuer deux semestres consécutifs dans le même laboratoire industriel.
Nul ne peut poursuivre le troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques dès lors qu'il n'a pas validé ses semestres de formation dans un délai correspondant à deux fois la durée réglementaire prévue par la maquette du diplôme d'études spécialisées postulé. Toutefois, une dérogation exceptionnelle, en raison de la situation particulière de l'interne, peut être accordée par le président de l'université après avis du directeur de l'unité de formation et de recherche.

Historique

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Évolution juridique

  1. 21 août 2013 Version D633-15 — MODIFIE
  2. 12 février 2016 Version D633-15 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 24 juillet 2016 Version D633-15 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 7 octobre 2019 Version D633-15 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 18 septembre 2022 Version D633-15 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

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  1. Connue le 28 septembre 2026 à 19h39Correction des données source
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  • CONCORDANCE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

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  • CODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • CITATION Code de l'éducation - art. D631-15 (V)
  • CITATION Code de l'éducation - art. D633-16 (V)
  • CITATION Code de l'éducation - art. D633-30 (V)
  • CITATION Code de l'éducation - art. D633-32 (Ab)
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  • CITATION Accès protégé — Source protégée
  • CITATION Accès protégé — Source protégée
  • CITATION Article D631-15
  • CITATION Article D633-32

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
29 décembre 2025 à 23h01
Date de l’import Jurisfac
28 septembre 2026 à 19h39
Identifiant de l’import Jurisfac
f35b6606-f281-4e3c-93a9-fd4a0196c0d0
Archive
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