Arrêté du 11 avril 2008 relatif aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite et modifiant l'arrêté du 20 septembre 2000 relatif aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales - Article Annexe III
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — d63ddcc1-b807-4888-b3b1-dcb583ce3e26
- Début de validité
- 12 mai 2014
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000028923500/2026-10-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000028923500/article-annexe-iii/versions/d63ddcc1-b807-4888-b3b1-dcb583ce3e26/
Sommaire du texte
Texte
SUBSTANCES NUTRITIVES
1. Vitamines
|
VITAMINE |
FORMULE VITAMINIQUE |
| Vitamine A. |
Acétate de rétinol. |
| Vitamine D. |
Vitamine D. 2 (ergocalciférol). |
| Vitamine B1. |
Chlorhydrate de thiamine. |
| Vitamine B2. |
Riboflavine. |
| Niacine. |
Nicotinamide. |
| Vitamine B6. |
Chlorhydrate de pyridoxine. |
| Folate. |
Acide folique. |
| Acide pantothénique. |
D-pantothénate de calcium. |
| Vitamine B12. |
Cyanocobalamine. |
| Biotine. |
D-biotine. |
| Vitamine C. |
Acide L-ascorbique. |
| Vitamine E. |
D-alpha-tocophérol. |
| Vitamine K. |
Phyloquinone (phytoménadione) |
2. Eléments minéraux
|
ÉLÉMENTS MINÉRAUX |
SELS AUTORISÉS |
| Calcium (Ca). |
Carbonate de calcium. |
| Magnésium (Mg). |
Carbonate de magnésium. |
| Fer (Fe). |
Citrate ferreux. |
| Cuivre (Cu). |
Citrate de cuivre. |
| Iode (I). |
Iodure de potassium. |
| Zinc (Zn). |
Acétate de zinc. |
| Manganèse (Mn). |
Carbonate de manganèse. |
| Sodium (Na). |
Bicarbonate de sodium. |
| Potassium (K). |
Bicarbonate de potassium. |
| Sélénium (Se). |
Sélénate de sodium. |
3. Acides aminés et autres composés azotés
L-cystine et son chlorhydrate.
L-histidine et son chlorhydrate.
L-isoleucine et son chlorhydrate.
L-leucine et son chlorhydrate.
L-lysine et son chlorhydrate.
L-cystéine et son chlorhydrate.
L-méthionine.
L-phénylalanine.
L-thréonine.
L-tryptophane.
L-tyrosine.
L-valine.
L-carnitine et son chlorhydrate.
L-carnitine-L-tartrate.
Taurine.
Monophosphate 5' de cytidine et ses sels de sodium.
Monophosphate 5' d'uridine et ses sels de sodium.
Monophosphate 5' d'adénosine et ses sels de sodium.
Monophosphate 5' de guanosine et ses sels de sodium.
Monophosphate 5' d'inosine et ses sels de sodium.
L-arginine et son chlorhydrate (1).
(1) L-arginine et son chlorhydrate sont exclusivement utilisés pour la fabrication des préparations pour nourrissons visées au 3 de l'article 5 et des préparations de suite visées au 3 de l'article 6.
4. Autres substances nutritives
Choline.
Chlorure de choline.
Citrate de choline.
Bitartrate de choline.
Inositol.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 mai 2014 - art. 3
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3