Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes - Article 13

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Informations de vérification

Version: Mise à jour en retard — f55989e9-57a2-4209-bfb2-db37f60fd6a3
Début de validité: 1 septembre 2015
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000029621460/2026-10-28
URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000029621460/article-13/versions/f55989e9-57a2-4209-bfb2-db37f60fd6a3/

Sommaire du texte

La première partie (I) de l'annexe est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

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