Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes - Article 8
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0faf7392-7de7-4a6d-9856-9417dc4d90a1
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000029621468/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000029621468/article-8/versions/0faf7392-7de7-4a6d-9856-9417dc4d90a1/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2013Sct. Section 2 : Le diplôme national d'art, Art. 24, Art. 25
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2013 - Section 2 : Le diplôme national d'art (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2013 - art. 24 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2013 - art. 25 (VD)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 25
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 24