Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes - Article 9
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 627fc088-3852-41b8-8c55-68cd5b9284ae
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000029621476/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000029621476/article-9/versions/627fc088-3852-41b8-8c55-68cd5b9284ae/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2013Sct. Section 3 : Le diplôme national d'arts plastiques, Art. 26, Art. 27
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2013 - Section 3 : Le diplôme national d'arts plastiques (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2013 - art. 26 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2013 - art. 27 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 26
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 27