Arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège - Article 11
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- Mise à jour en retard — bd5336c1-4701-4b52-ac1d-cc9dcb597d07
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- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000030615307/2026-10-28
- URL permanente
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Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 29 mai 1996Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe
-Arrêté du 26 décembre 1996Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe
-Arrêté du 2 juillet 2004Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe
-Arrêté du 14 février 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
-Arrêté du 14 février 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
Sources créatrices et modificatrices
76 relations · page 1.
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 1996 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 1996 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 1996 - art. 2 (VD)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 1996 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 1996 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 1996 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 1996 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 1996 - art. Annexe (VD)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 décembre 1996 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 décembre 1996 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 décembre 1996 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 décembre 1996 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 décembre 1996 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 décembre 1996 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 décembre 1996 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 décembre 1996 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 décembre 1996 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 décembre 1996 - art. 9 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 décembre 1996 - art. Annexe (VD)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 juillet 2004 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 juillet 2004 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 juillet 2004 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 juillet 2004 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 juillet 2004 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 juillet 2004 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 juillet 2004 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 juillet 2004 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 juillet 2004 - art. Annexe (VD)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 février 2005 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 février 2005 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 février 2005 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 février 2005 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 février 2005 - art. Annexe (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 février 2005 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 février 2005 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 février 2005 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 février 2005 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 février 2005 - art. Annexe (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 décembre 1996 relatif à l'organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et de quatrième)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 1996 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège