Arrêté du 17 juillet 2015 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques - Article 3
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 233789ea-9aef-47ce-8c30-e5ce44ceade1
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 31 décembre 2025 à 23h15
- Import Jurisfac
- 30 septembre 2026 à 01h42 — 246973bc-e58c-4340-899f-de9e76de5b86
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000030940849/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000030940849/article-3/versions/233789ea-9aef-47ce-8c30-e5ce44ceade1/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 octobre 2002Art. 1, Art. 2
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 octobre 2002 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 octobre 2002 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 octobre 2002 - art. 2 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 octobre 2002 portant classement des centre de ressources, d'expertise et de performance sportives
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1