Arrêté du 17 juillet 2015 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques - Article 1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c18cdddf-33df-401c-a571-07296318fd35
- Début de validité
- 1 janvier 2026
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 31 décembre 2025 à 23h15
- Import Jurisfac
- 30 septembre 2026 à 01h42 — 246973bc-e58c-4340-899f-de9e76de5b86
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052530878/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052530878/article-1/versions/c18cdddf-33df-401c-a571-07296318fd35/
Sommaire du texte
Texte
Le classement des emplois de directeur de centre de ressources, d'expertise et de performance sportive, de directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne, et de directeur du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne, prévu au III de l'article 2 du décret du 5 juin 2015 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :
Groupe I
Ecole nationale des sports de montagne.
Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Groupe II
Bordeaux.
Dijon.
Ile-de-France.
Montpellier.
Poitiers.
Reims.
Strasbourg.
Toulouse.
Wattignies.
Institut national du nautisme.
Groupe III
Centre national du ski nordique et de moyenne montagne.
Centre.
Nancy.
Pays de la Loire.
Pointe-à-Pitre.
La Réunion.
Rhône-Alpes.
Vichy.
Notes
Conformément à l'article 4 du décret n° 2025-1054, ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'article 2 dudit décret, entrent en vigueur le 1er janvier 2026.
Conformément au VII de l'article 2 du décret n° 2025-1054, ces dispositions peuvent être modifiées dans les formes requises pour leur modification antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent décret.
Historique
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2025-1054 du 3 novembre 2025 - art. 2 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4