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  3. Arrêté du 17 juillet 2015 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
  4. Article 2

Arrêté du 17 juillet 2015 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques - Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 janvier 2026

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — e5f2322c-323b-4675-a7ec-73a089050408
Début de validité
1 janvier 2026
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 31 décembre 2025 à 23h15
Import Jurisfac
30 septembre 2026 à 01h42 — 246973bc-e58c-4340-899f-de9e76de5b86
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052530880/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052530880/article-2/versions/e5f2322c-323b-4675-a7ec-73a089050408/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 1
  3. Article 2
  4. Article 3
  5. Article 2
  6. Article 3
  7. Article 4
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 1
  3. Article 2
  4. Article 3
  5. Article 2
  6. Article 3
  7. Article 4
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

Le classement des emplois de directeur adjoint de centre de ressources, d'expertise et de performance sportive, et de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme, prévu au III de l'article 2 du décret du 5 juin 2015 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :

Groupe III

Bordeaux.

Dijon.

Ile-de-France.

Montpellier.

Montpellier (responsable du site de Font-Romeu).

Poitiers.

Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site d'Aix-en-Provence).

Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site de Boulouris).

Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site d'Antibes).

Reims.

Strasbourg.

Toulouse.

Wattignies.

Institut national du nautisme (deux emplois).

Ecole nationale de ski et d'alpinisme.

Groupe IV

Centre.

Nancy.

Pays de la Loire.

Pointe-à-Pitre.

La Réunion.

Rhône-Alpes.

Vichy.

Notes

Conformément à l'article 4 du décret n° 2025-1054, ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'article 2 dudit décret, entrent en vigueur le 1er janvier 2026.

Conformément au VII de l'article 2 du décret n° 2025-1054, ces dispositions peuvent être modifiées dans les formes requises pour leur modification antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent décret.

Historique

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Évolution juridique

  1. 29 juillet 2015 Version 2 — MODIFIE
  2. 1 mars 2016 Version 2 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 1 janvier 2026 Version 2 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

  1. Connue le 24 septembre 2026 à 15h09Correction des données source
  2. Connue le 30 septembre 2026 à 01h42Correction des données source
  3. Connue le 30 septembre 2026 à 01h42Correction des données source
  4. Connue le 30 septembre 2026 à 01h42Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2025-1054 du 3 novembre 2025 - art. 2 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
31 décembre 2025 à 23h15
Date de l’import Jurisfac
30 septembre 2026 à 01h42
Identifiant de l’import Jurisfac
246973bc-e58c-4340-899f-de9e76de5b86
Archive
LEGI_20251231-230401.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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