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  3. Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
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Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - Article 3

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Version
Mise à jour en retard — aee8fb42-90ba-4b4d-9d35-b3033611c7cf
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 24 novembre 2025 à 21h40
Import Jurisfac
25 septembre 2026 à 16h42 — 0454fff9-bda3-4d27-91cf-ad7d86ec50f5
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000031830981/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000031830981/article-3/versions/aee8fb42-90ba-4b4d-9d35-b3033611c7cf/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
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  1. Texte
  2. Historique
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Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Sous-paragraphe 1 : Conditions d'inscription, Art. A212-51-1, Sct. Sous-paragraphe 2 : L'habilitation, Art. A212-58, Sct. Sous-paragraphe 3 : Le livret de formation, Sct. Sous-paragraphe 4 : L'alternance, Art. A212-60, Sct. Sous-paragraphe 5 : Nomenclature, Art. A212-61, Sct. Sous-paragraphe 6 : Certification par unités capitalisables, Art. A212-62, Art. A212-63, Art. A212-64, Art. A212-65, Art. A212-66, Sct. Sous-paragraphe 7 : Validation des acquis de l'expérience, Art. A212-67, Art. A212-68, Art. A212-69, Art. A212-70, Sct. Sous-paragraphe 8 : Dispositions diverses, Art. A212-71, Art. A212-72, Art. A212-73, Art. A212-74


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 1 : Spécialité “animation socio-éducative ou culturelle”, Art. A212-48, Sct. Paragraphe 2 : Spécialité “perfectionnement sportif”, Art. A212-49, Art. A212-50, Art. A212-51, Art. A212-52


Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 25 septembre 2026 à 16h42Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

54 relations · page 1.

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Code du sport. - Sous-paragraphe 2 : L'habilitation (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - Sous-paragraphe 1 : Conditions d'inscription (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - Sous-paragraphe 3 : Le livret de formation (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - Sous-paragraphe 4 : L'alternance (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - Sous-paragraphe 5 : Nomenclature (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - Sous-paragraphe 6 : Certification par unités ca... (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - Sous-paragraphe 7 : Validation des acquis de l'... (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - Sous-paragraphe 8 : Dispositions diverses (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-51-1 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-58 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-60 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-61 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-62 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-63 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-64 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-65 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-66 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-67 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-68 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-69 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-70 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-71 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-72 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-73 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A212-74 (Ab)
  • MODIFIE Code du sport. - Paragraphe 1 : Spécialité “animation socio-éduc... (V)
  • MODIFIE Code du sport. - Paragraphe 2 : Spécialité “perfectionnement spo... (M)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-48 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-49 (M)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-50 (M)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-51 (M)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-52 (M)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A212-49
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A212-58
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A212-60
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A212-62
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A212-63
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A212-64
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A212-65
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A212-67
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A212-69
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A212-70
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A212-71
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A212-72
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A212-73
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A212-74
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A212-51-1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A212-68
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A212-61
Page 1 Relations suivantes

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
24 novembre 2025 à 21h40
Date de l’import Jurisfac
25 septembre 2026 à 16h42
Identifiant de l’import Jurisfac
0454fff9-bda3-4d27-91cf-ad7d86ec50f5
Archive
LEGI_20251124-213422.tar.gz ↗
Licence
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