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  3. Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
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Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 4733ce68-43f3-464d-b700-96b055afca84
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000031830977/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000031830977/article-1/versions/4733ce68-43f3-464d-b700-96b055afca84/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
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  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A212-36, Art. A212-37, Art. A212-38, Art. A212-39, Art. A212-40, Art. A212-41, Art. A212-42, Art. A212-43, Art. A212-44, Art. A212-45


A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Sous-section 2 bis : Dispositions générales et communes au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires , Sct. Paragraphe 1 : Le jury , Sct. Paragraphe 2 : L'habilitation , Sct. Paragraphe 3 : Les modalités de la formation , Sct. Sous-Paragraphe 1 : Les conditions d'inscription des candidats , Sct. Sous-Paragraphe 2 : L'harmonisation nationale , Sct. Sous-Paragraphe 3 : La validation des acquis de l'expérience, Sct. Sous-Paragraphe 4 : Les personnes en situation de handicap


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A212-30, Art. A212-31, Art. A212-32, Art. A212-33, Art. A212-34, Art. A212-35


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A212-17, Art. A212-18, Art. A212-19, Art. A212-20, Art. A212-21, Art. A212-22, Art. A212-23, Art. A212-24, Art. A212-25, Art. A212-26, Art. A212-27, Art. A212-28, Art. A212-29

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Sources créatrices et modificatrices

67 relations · page 1.

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Code du sport. - Paragraphe 1 : Le jury (V)
  • CREE Code du sport. - Paragraphe 2 : L'habilitation (V)
  • CREE Code du sport. - Paragraphe 3 : Les modalités de la formation (V)
  • CREE Code du sport. - Sous-Paragraphe 1 : Les conditions d'inscriptio... (V)
  • CREE Code du sport. - Sous-Paragraphe 2 : L'harmonisation nationale (V)
  • CREE Code du sport. - Sous-Paragraphe 3 : La validation des acquis de... (V)
  • CREE Code du sport. - Sous-Paragraphe 4 : Les personnes en situation ... (V)
  • CREE Code du sport. - Sous-section 2 bis : Dispositions générales et ... (M)

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-17 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-18 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-19 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-20 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-21 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-22 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-23 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-24 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-25 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-26 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-27 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-28 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-29 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-30 (M)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-31 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-32 (M)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-33 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-34 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-35 (M)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-36 (M)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-37 (M)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-38 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-39 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-40 (M)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-41 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-42 (M)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-43 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-44 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A212-45 (V)

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — ORDONNANCE n° 2014-1329 du 6 novembre 2014

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A212-36
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A212-35
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A212-19
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A212-41
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A212-17
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A212-30
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A212-31
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A212-32
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A212-33
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A212-34
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A212-37
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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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Licence
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