Arrêté du 31 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 février 2004 relatif à l'organisation, à l'inscription, au programme, au déroulement, à la nature, à la pondération et à la procédure d'affectation du concours spécial d'internat de médecine à titre européen - Article 1

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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 février 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 février 2004
Art. 3

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 février 2004 - art. 3 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 février 2004 - art. 1 (M)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 février 2004 - art. 2 (M)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 février 2004 - art. 4 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 février 2004 - art. 5 (M)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 février 2004 - art. 6 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 février 2004 - art. 7 (M)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 février 2004 - art. 8 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 février 2004 - art. 9 (M)