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  3. Arrêté du 1er février 2016 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2001 portant organisation du concours d'internat en médecine à titre étranger
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Arrêté du 1er février 2016 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2001 portant organisation du concours d'internat en médecine à titre étranger - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 54c67bd5-1c0f-458a-a53f-ada7848eccc0
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000031979675/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000031979675/article-1/versions/54c67bd5-1c0f-458a-a53f-ada7848eccc0/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 juillet 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. Annexe II





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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 juillet 2001 - art. 1 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 juillet 2001 - art. 12 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 juillet 2001 - art. 13 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 juillet 2001 - art. 14 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 juillet 2001 - art. 2 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 juillet 2001 - art. 3 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 juillet 2001 - art. 5 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 juillet 2001 - art. Annexe II (V)

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. R632-56
  • CITATION Code de l'éducation - art. R632-59
  • CITATION Code de l'éducation - art. R632-60
  • CITATION Code de l'éducation - art. R632-8
  • CITATION dispositions de la section 4 du chapitre II du titre III du livre VI de la partie réglementaire du code de l'éducation — Référence sans identifiant DILA

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 12
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 13
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 14
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-56
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-56
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-8
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-59
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-60
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-59
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-60
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-8
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-8

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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