Arrêté du 13 mai 2016 portant création de la spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — f973cdab-3c67-4cb4-b955-aa4087bf0922
- Début de validité
- 3 juin 2016
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032621769/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032621769/article-2/versions/f973cdab-3c67-4cb4-b955-aa4087bf0922/
Sommaire du texte
Texte
Les unités constitutives du référentiel de certification de la spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation de brevet professionnel sont définies en annexe I au présent arrêté.
Notes
Le présent arrêté et ses annexes III, IV et V seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 16 juin 2016 sur le site http://www.education.gouv.fr. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.eduscol.education.fr/diplomes-professionnels.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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